Mentions légales et politique de confidentialité

L’en­tre­prise indi­vi­duelle Laure Bauer, sou­cieuse des droits des indi­vi­dus, notam­ment au regard des trai­te­ments auto­ma­ti­sés et dans une volon­té de trans­pa­rence avec ses clients, a mis en place une poli­tique repre­nant l’ensemble de ces trai­te­ments, des fina­li­tés pour­sui­vies par ces der­niers ain­si que des moyens d’actions à la dis­po­si­tion des indi­vi­dus afin qu’ils puissent au mieux exer­cer leurs droits. 

Pour toute infor­ma­tion com­plé­men­taire sur la pro­tec­tion des don­nées per­son­nelles, nous vous invi­tons à consul­ter le site : https://​www​.cnil​.fr/

La pour­suite de la navi­ga­tion sur ce site vaut accep­ta­tion sans réserve des dis­po­si­tions et condi­tions d’u­ti­li­sa­tion qui suivent. 

La ver­sion actuel­le­ment en ligne de ces condi­tions d’u­ti­li­sa­tion est la seule oppo­sable pen­dant toute la durée d’u­ti­li­sa­tion du site et jus­qu’à ce qu’une nou­velle ver­sion la remplace. 

Article 1 — Men­tions légales

1.1 Site (ci-après « le site ») :
Ate­lier Laure Bauer 

1.2 Édi­teur (ci-après « l’é­di­teur ») :
L’en­tre­prise indi­vi­duelle Laure Bauer
située : HOTEL ALTI­TUDE RTE DE LA BALME, 73150 VAL‑D ISERE
imma­tri­cu­lée au RCS de 498 112 143
n° de télé­phone : 06 81 84 62 42
adresse mail : info@​atelierlaurebauer.​fr

1.3 Héber­geur (ci-après « l’hé­ber­geur ») :
Ate­lier Laure Bauer est héber­gé par 1&1 Ionos SARL , dont le siège social est situé 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sar­re­gue­mines C 

Article 2 — Accès au site

L’ac­cès au site et son uti­li­sa­tion sont réser­vés à un usage stric­te­ment per­son­nel. Vous vous enga­gez à ne pas uti­li­ser ce site et les infor­ma­tions ou don­nées qui y figurent à des fins com­mer­ciales, poli­tiques, publi­ci­taires et pour toute forme de sol­li­ci­ta­tion com­mer­ciale et notam­ment l’en­voi de cour­riers élec­tro­niques non sollicités. 

Article 3 — Conte­nu du site

Toutes les marques, pho­to­gra­phies, textes, com­men­taires, illus­tra­tions, images ani­mées ou non, séquences vidéo, sons, ain­si que toutes les appli­ca­tions infor­ma­tiques qui pour­raient être uti­li­sées pour faire fonc­tion­ner ce site et plus géné­ra­le­ment tous les élé­ments repro­duits ou uti­li­sés sur le site sont pro­té­gés par les lois en vigueur au titre de la pro­prié­té intellectuelle. 

Ils sont la pro­prié­té pleine et entière de l’é­di­teur ou de ses par­te­naires. Toute repro­duc­tion, repré­sen­ta­tion, uti­li­sa­tion ou adap­ta­tion, sous quelque forme que ce soit, de tout ou par­tie de ces élé­ments, y com­pris les appli­ca­tions infor­ma­tiques, sans l’ac­cord préa­lable et écrit de l’é­di­teur, sont stric­te­ment inter­dites. Le fait pour l’é­di­teur de ne pas enga­ger de pro­cé­dure dès la prise de connais­sance de ces uti­li­sa­tions non auto­ri­sées ne vaut pas accep­ta­tion des­dites uti­li­sa­tions et renon­cia­tion aux poursuites. 

Article 4 — Ges­tion du site

Pour la bonne ges­tion du site, l’é­di­teur pour­ra à tout moment : 

  • sus­pendre, inter­rompre ou limi­ter l’ac­cès à tout ou par­tie du site, réser­ver l’ac­cès au site, ou à cer­taines par­ties du site, à une caté­go­rie déter­mi­née d’internautes ; 
  • sup­pri­mer toute infor­ma­tion pou­vant en per­tur­ber le fonc­tion­ne­ment ou entrant en contra­ven­tion avec les lois natio­nales ou internationales ; 
  • sus­pendre le site afin de pro­cé­der à des mises à jour. 

Article 5 — Responsabilités

La res­pon­sa­bi­li­té de l’é­di­teur ne peut être enga­gée en cas de défaillance, panne, dif­fi­cul­té ou inter­rup­tion de fonc­tion­ne­ment, empê­chant l’ac­cès au site ou à une de ses fonctionnalités. 

Le maté­riel de connexion au site que vous uti­li­sez est sous votre entière res­pon­sa­bi­li­té. Vous devez prendre toutes les mesures appro­priées pour pro­té­ger votre maté­riel et vos propres don­nées notam­ment d’at­taques virales par Inter­net. Vous êtes par ailleurs seul res­pon­sable des sites et don­nées que vous consultez. 

L’é­di­teur ne pour­ra être tenu res­pon­sable en cas de pour­suites judi­ciaires à votre encontre : 

  • du fait de l’u­sage du site ou de tout ser­vice acces­sible via Internet ; 
  • du fait du non-res­pect par vous des pré­sentes condi­tions générales. 

L’é­di­teur n’est pas res­pon­sable des dom­mages cau­sés à vous-même, à des tiers et/​ou à votre équi­pe­ment du fait de votre connexion ou de votre uti­li­sa­tion du site et vous renon­cez à toute action contre lui de ce fait. 

Si l’é­di­teur venait à faire l’ob­jet d’une pro­cé­dure amiable ou judi­ciaire en rai­son de votre uti­li­sa­tion du site, il pour­ra se retour­ner contre vous pour obte­nir l’in­dem­ni­sa­tion de tous les pré­ju­dices, sommes, condam­na­tions et frais qui pour­raient décou­ler de cette procédure. 

Article 6 — Liens hyper­textes

La mise en place par les uti­li­sa­teurs de tous liens hyper­textes vers tout ou par­tie du site est stric­te­ment inter­dite, sauf auto­ri­sa­tion préa­lable et écrite de l’éditeur. 

L’é­di­teur est libre de refu­ser cette auto­ri­sa­tion sans avoir à jus­ti­fier de quelque manière que ce soit sa déci­sion. Dans le cas où l’é­di­teur accor­de­rait son auto­ri­sa­tion, celle-ci n’est dans tous les cas que tem­po­raire et pour­ra être reti­rée à tout moment, sans obli­ga­tion de jus­ti­fi­ca­tion à la charge de l’éditeur. 

Toute infor­ma­tion acces­sible via un lien vers d’autres sites n’est pas publiée par l’é­di­teur. L’é­di­teur ne dis­pose d’au­cun droit sur le conte­nu pré­sent dans ledit lien. 

Article 7 — Col­lecte et pro­tec­tion des données

Vos don­nées sont col­lec­tées par l’en­tre­prise indi­vi­duelle Laure Bauer. 

Une don­née à carac­tère per­son­nel désigne toute infor­ma­tion concer­nant une per­sonne phy­sique iden­ti­fiée ou iden­ti­fiable (per­sonne concer­née) ; est répu­tée iden­ti­fiable une per­sonne qui peut être iden­ti­fiée, direc­te­ment ou indi­rec­te­ment, notam­ment par réfé­rence à un nom, un numé­ro d’i­den­ti­fi­ca­tion ou à un ou plu­sieurs élé­ments spé­ci­fiques, propres à son iden­ti­té phy­sique, phy­sio­lo­gique, géné­tique, psy­chique, éco­no­mique, cultu­relle ou sociale. 

Les infor­ma­tions per­son­nelles pou­vant être recueillies sur le site sont prin­ci­pa­le­ment uti­li­sées par l’é­di­teur pour la ges­tion des rela­tions avec vous, et le cas échéant pour le trai­te­ment de vos commandes. 

Les don­nées per­son­nelles col­lec­tées sont les suivantes : 

  • nom et prénom 
  • adresse mail
  • numé­ro de téléphone 

Article 8 — Droit d’accès, de rec­ti­fi­ca­tion et de déré­fé­ren­ce­ment de vos données

En appli­ca­tion de la régle­men­ta­tion appli­cable aux don­nées à carac­tère per­son­nel, les uti­li­sa­teurs dis­posent des droits suivants : 

  • le droit d’accès : ils peuvent exer­cer leur droit d’ac­cès, pour connaître les don­nées per­son­nelles les concer­nant, en écri­vant à l’a­dresse élec­tro­nique ci-des­sous men­tion­née. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la Pla­te­forme peut deman­der une preuve de l’i­den­ti­té de l’u­ti­li­sa­teur afin d’en véri­fier l’exactitude ;
  • le droit de rec­ti­fi­ca­tion : si les don­nées à carac­tère per­son­nel déte­nues par la Pla­te­forme sont inexactes, ils peuvent deman­der la mise à jour des informations ;
  • le droit de sup­pres­sion des don­nées : les uti­li­sa­teurs peuvent deman­der la sup­pres­sion de leurs don­nées à carac­tère per­son­nel, confor­mé­ment aux lois appli­cables en matière de pro­tec­tion des données ;
  • le droit à la limi­ta­tion du trai­te­ment : les uti­li­sa­teurs peuvent de deman­der à la Pla­te­forme de limi­ter le trai­te­ment des don­nées per­son­nelles confor­mé­ment aux hypo­thèses pré­vues par le RGPD ;
  • le droit de s’opposer au trai­te­ment des don­nées : les uti­li­sa­teurs peuvent s’opposer à ce que leurs don­nées soient trai­tées confor­mé­ment aux hypo­thèses pré­vues par le RGPD ;
  • le droit à la por­ta­bi­li­té : ils peuvent récla­mer que la Pla­te­forme leur remette les don­nées per­son­nelles qu’ils ont four­nies pour les trans­mettre à une nou­velle Plateforme.

Vous pou­vez exer­cer ce droit en nous contac­tant, à l’adresse suivante : 

LAURE BAUER, HOTEL ALTI­TUDE ROUTE DE LA BALME 73150 VAL D’ISÈRE. 

Ou par email, à l’adresse :

email hidden; JavaScript is required

Toute demande doit être accom­pa­gnée de la pho­to­co­pie d’un titre d’identité en cours de vali­di­té signé et faire men­tion de l’adresse à laquelle l’é­di­teur pour­ra contac­ter le deman­deur. La réponse sera adres­sée dans le mois sui­vant la récep­tion de la demande. Ce délai d’un mois peut être pro­lon­gé de deux mois si la com­plexi­té de la demande et/​ou le nombre de demandes l’exigent. 

De plus, et depuis la loi n°2016 – 1321 du 7 octobre 2016, les per­sonnes qui le sou­haitent, ont la pos­si­bi­li­té d’organiser le sort de leurs don­nées après leur décès. Pour plus d’information sur le sujet, vous pou­vez consul­ter le site Inter­net de la CNIL : https://​www​.cnil​.fr.

Les uti­li­sa­teurs peuvent aus­si intro­duire une récla­ma­tion auprès de la CNIL sur le site de la CNIL : https://​www​.cnil​.fr.

Nous vous recom­man­dons de nous contac­ter dans un pre­mier temps avant de dépo­ser une récla­ma­tion auprès de la CNIL, car nous sommes à votre entière dis­po­si­tion pour régler votre problème. 

Article 9 — Uti­li­sa­tion des données

Les don­nées per­son­nelles col­lec­tées auprès des uti­li­sa­teurs ont pour objec­tif la mise à dis­po­si­tion des ser­vices de la Pla­te­forme, leur amé­lio­ra­tion et le main­tien d’un envi­ron­ne­ment sécu­ri­sé. La base légale des trai­te­ments est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et la Pla­te­forme. Plus pré­ci­sé­ment, les uti­li­sa­tions sont les suivantes : 

  • accès et uti­li­sa­tion de la Pla­te­forme par l’utilisateur ; 
  • ges­tion du fonc­tion­ne­ment et opti­mi­sa­tion de la Plateforme ; 
  • mise en œuvre d’une assis­tance utilisateurs ; 
  • véri­fi­ca­tion, iden­ti­fi­ca­tion et authen­ti­fi­ca­tion des don­nées trans­mises par l’utilisateur ; 
  • per­son­na­li­sa­tion des ser­vices en affi­chant des publi­ci­tés en fonc­tion de l’his­to­rique de navi­ga­tion de l’u­ti­li­sa­teur, selon ses préférences ; 
  • pré­ven­tion et détec­tion des fraudes, mal­wares (mali­cious soft­wares ou logi­ciels mal­veillants) et ges­tion des inci­dents de sécurité ; 
  • ges­tion des éven­tuels litiges avec les utilisateurs ; 
  • envoi d’in­for­ma­tions com­mer­ciales et publi­ci­taires, en fonc­tion des pré­fé­rences de l’utilisateur ; 

Article 10 — Poli­tique de conser­va­tion des données

La Pla­te­forme conserve vos don­nées pour la durée néces­saire pour vous four­nir ses ser­vices ou son assistance. 

Dans la mesure rai­son­na­ble­ment néces­saire ou requise pour satis­faire aux obli­ga­tions légales ou régle­men­taires, régler des litiges, empê­cher les fraudes et abus ou appli­quer nos moda­li­tés et condi­tions, nous pou­vons éga­le­ment conser­ver cer­taines de vos infor­ma­tions si néces­saire, même après que vous ayez fer­mé votre compte ou que nous n’ayons plus besoin pour vous four­nir nos services. 

Article 11- Par­tage des don­nées per­son­nelles avec des tiers

Les don­nées per­son­nelles peuvent être par­ta­gées avec des socié­tés tierces exclu­si­ve­ment dans l’Union euro­péenne, dans les cas suivants : 

  • lorsque l’u­ti­li­sa­teur publie, dans les zones de com­men­taires libres de la Pla­te­forme, des infor­ma­tions acces­sibles au public ; 
  • quand l’u­ti­li­sa­teur auto­rise le site web d’un tiers à accé­der à ses données ; 
  • quand la Pla­te­forme recourt aux ser­vices de pres­ta­taires pour four­nir l’as­sis­tance uti­li­sa­teurs, la publi­ci­té et les ser­vices de paie­ment. Ces pres­ta­taires dis­posent d’un accès limi­té aux don­nées de l’u­ti­li­sa­teur, dans le cadre de l’exé­cu­tion de ces pres­ta­tions, et ont l’o­bli­ga­tion contrac­tuelle de les uti­li­ser en confor­mi­té avec les dis­po­si­tions de la régle­men­ta­tion appli­cable en matière pro­tec­tion des don­nées à carac­tère personnel ; 
  • si la loi l’exige, la Pla­te­forme peut effec­tuer la trans­mis­sion de don­nées pour don­ner suite aux récla­ma­tions pré­sen­tées contre la Pla­te­forme et se confor­mer aux pro­cé­dures admi­nis­tra­tives et judiciaires. 

Article 12 — Offres commerciales

Vous êtes sus­cep­tible de rece­voir des offres com­mer­ciales de l’é­di­teur. Si vous ne le sou­hai­tez pas, veuillez cli­quer sur le lien sui­vant : info@​atelierlaurebauer.​fr.

Vos don­nées sont sus­cep­tibles d’être uti­li­sées par les par­te­naires de l’é­di­teur à des fins de pros­pec­tion com­mer­ciale, si vous ne le sou­hai­tez pas, veuillez cli­quer sur le lien sui­vant : info@​atelierlaurebauer.​fr.

Si, lors de la consul­ta­tion du site, vous accé­dez à des don­nées à carac­tère per­son­nel, vous devez vous abs­te­nir de toute col­lecte, de toute uti­li­sa­tion non auto­ri­sée et de tout acte pou­vant consti­tuer une atteinte à la vie pri­vée ou à la répu­ta­tion des per­sonnes. L’é­di­teur décline toute res­pon­sa­bi­li­té à cet égard. 

Les don­nées sont conser­vées et uti­li­sées pour une durée conforme à la légis­la­tion en vigueur. 

Article 13 — Cookies

Qu’est-ce qu’un « cookie » ? 

Un « Cookie » ou tra­ceur est un fichier élec­tro­nique dépo­sé sur un ter­mi­nal (ordi­na­teur, tablette, smart­phone,…) et lu par exemple lors de la consul­ta­tion d’un site inter­net, de la lec­ture d’un cour­rier élec­tro­nique, de l’ins­tal­la­tion ou de l’u­ti­li­sa­tion d’un logi­ciel ou d’une appli­ca­tion mobile et ce, quel que soit le type de ter­mi­nal uti­li­sé (source : https://​www​.cnil​.fr/​f​r​/​c​o​o​k​i​e​s​-​t​r​a​c​e​u​r​s​-​q​u​e​-​d​i​t​-​l​a-loi).

En navi­guant sur ce site, des « cookies » éma­nant de la socié­té res­pon­sable du site concer­né et/​ou des socié­tés tiers pour­ront être dépo­sés sur votre terminal. 

Lors de la pre­mière navi­ga­tion sur ce site, une ban­nière expli­ca­tive sur l’utilisation des « cookies » appa­raî­tra. Dès lors, en pour­sui­vant la navi­ga­tion, le client et/​ou pros­pect sera répu­té infor­mé et avoir accep­té l’utilisation des­dits « cookies ». Le consen­te­ment don­né sera valable pour une période de treize (13) mois. L’u­ti­li­sa­teur a la pos­si­bi­li­té de désac­ti­ver les cookies à par­tir des para­mètres de son navigateur. 

Toutes les infor­ma­tions col­lec­tées ne seront uti­li­sées que pour suivre le volume, le type et la confi­gu­ra­tion du tra­fic uti­li­sant ce site, pour en déve­lop­per la concep­tion et l’a­gen­ce­ment et à d’autres fins admi­nis­tra­tives et de pla­ni­fi­ca­tion et plus géné­ra­le­ment pour amé­lio­rer le ser­vice que nous vous offrons. 

Les cookies sui­vants sont pré­sents sur ce site : 

Cookies Google :

  • Google ana­ly­tics : per­met de mesu­rer l’au­dience du site ;
  • Google tag mana­ger : faci­lite l’implémentation des tags sur les pages et per­met de gérer les balises Google ;
  • Google Adsense : régie publi­ci­taire de Google uti­li­sant les sites web ou les vidéos You­Tube comme sup­port pour ses annonces ; 
  • Google Dyna­mic Remar­ke­ting : per­met de vous pro­po­ser de la publi­ci­té dyna­mique en fonc­tion des pré­cé­dentes recherches ; 
  • Google Adwords Conver­sion : outil de sui­vi des cam­pagnes publi­ci­taires adwords ; 
  • Dou­ble­Click : cookies publi­ci­taires de Google pour dif­fu­ser des bannières. 

Cookies Face­book :

  • Face­book connect : per­met de s’i­den­ti­fier à l’aide de son compte Facebook ;
  • Face­book social plu­gins : per­met de liker, par­ta­ger, com­men­ter du conte­nu avec un compte Facebook ;
  • Face­book Cus­tom Audience : per­met d’in­té­rar­gir avec l’au­dience sur Facebook. 

La durée de vie de ces cookies est de treize mois. 

Pour plus d’informations sur l’utilisation, la ges­tion et la sup­pres­sion des « cookies », pour tout type de navi­ga­teur, nous vous invi­tons à consul­ter le lien sui­vant : https://​www​.cnil​.fr/​f​r​/​c​o​o​k​i​e​s​-​l​e​s​-​o​u​t​i​l​s​-​p​o​u​r​-​l​e​s​-​m​a​i​t​riser.

Article 14 — Pho­to­gra­phies et repré­sen­ta­tion des produits

Les pho­to­gra­phies de pro­duits, accom­pa­gnant leur des­crip­tion, ne sont pas contrac­tuelles et n’en­gagent pas l’éditeur. 

Article 15 — Loi applicable

Les pré­sentes condi­tions d’u­ti­li­sa­tion du site sont régies par la loi fran­çaise et sou­mises à la com­pé­tence des tri­bu­naux du siège social de l’é­di­teur, sous réserve d’une attri­bu­tion de com­pé­tence spé­ci­fique décou­lant d’un texte de loi ou régle­men­taire particulier. 

Article 16 — Contactez-nous

Pour toute ques­tion, infor­ma­tion sur les pro­duits pré­sen­tés sur le site, ou concer­nant le site lui-même, vous pou­vez lais­ser un mes­sage à l’a­dresse sui­vante : email hidden; JavaScript is required.